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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE NAVIGATION DU LAC D'ANNECY – LA COMPAGNIE DES BATEAUX
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LIBELLULE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LIBELLULE
COMPAGNIE DE NAVIGATION DU LAC D'ANNECY – LA COMPAGNIE DES BATEAUX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1538610
Date de dépôt :
28/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2019

Présentation de la marque LIBELLULE

Déposée le 28 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE NAVIGATION DU LAC D'ANNECY – LA COMPAGNIE DES BATEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIBELLULE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE NAVIGATION DU LAC D'ANNECY – LA COMPAGNIE DES BATEAUX domicilié(e) 2 Place au bois - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 609 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF IP domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LIBELLULE est expirée depuis le 28 juin 2019.

COMPAGNIE DE NAVIGATION DU LAC D'ANNECY – LA COMPAGNIE DES BATEAUX a également déposé les autres marques suivantes : SLIPWAY LA GUINGUETTEAU BORD DE L'EAU


COMPAGNIE DE NAVIGATION DU LAC D'ANNECY – LA COMPAGNIE DES BATEAUX, Société Anonyme - 2 Place au bois - 74000 - ANNECY - France - SIREN 349609040


NOVAGRAAF IP - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Renouvellement sans limitation le 26 mai 1999 n°2145340 - Publication au BOPI 1999-05-26

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2009 n°2425105 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-11

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Bateaux, bateaux de plaisance, bateaux de transport de voyageurs, bateaux de transport de marchandises, bateaux de course, bateaux de pêche, bateaux de sport, bateaux fluviaux, bateaux de sauvetage, bateaux à hélices, bateaux à moteur, bateaux à rames, bateaux à vapeur, bateaux à voiles, dispositifs pour descendre et hisser et détacher les canots.Dispositfs de mise à l'eau des embarcations.Véhicules nautiques.Transport et entreposage. Transport de voyageurs, accompagnement de voyageurs, organisation de voyages, agences de voyages, transport de bateaux, transport fluviaux, location de bateaux, service de taxi par bateaux, remorquages, service de sauvetage, sauvetage de navires, service de scaphandriers, service de plongeurs, service de bateaux de plaisance, transport de passagers, assistance en cas de panne de bateaux (remorquage), organisation de croisières, organisation d'excursions, service de navigation, transport maritime, courtage maritime, location d'entrepôts, service de gardiennage, emmagasinage, entreposage, courtage maritime, affrêtements

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.