Déposée le 5 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie de Navarre et Jean François IDIART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Parcours Individuel »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie de Navarre domicilié(e) BP 6, Quartier Lasbordes,64390 SALIES DE BEARN - 64390 - France et Jean François IDIART domicilié(e) 544 Avenue Edmond Rostand,40150 HOSSEGOR - 40150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie de Navarre domicilié(e) BP 6, Quartier Lasbordes,64390 SALIES DE BEARN - 64390 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Compagnie de Navarre SARL - BP 6, Quartier Lasbordes,64390 SALIES DE BEARN - 64390 - France
Jean François IDIART - 544 Avenue Edmond Rostand,40150 HOSSEGOR - 40150 - France - SIREN 3
Compagnie de Navarre - BP 6, Quartier Lasbordes,64390 SALIES DE BEARN - 64390 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02
Inscription le 3 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484333 - Publication au BOPI 2008-11-03
Inscription le 3 novembre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°484332 - Publication au BOPI 2008-11-03
Inscription le 20 novembre 2008 - Gage constitué n°487173 - Publication au BOPI 2008-11-20
Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11
Inscription le 26 juillet 2016 - Radiation de gage n°675306 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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