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Marques déposées par Compagnie de Marie Notre DameTODO
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COMPAGNIE de MARIE NOTRE DAME
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPAGNIE de MARIE NOTRE DAME
Compagnie de Marie Notre Dame, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
4222658
Date de dépôt :
03/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/11/2025
COMPAGNIE de MARIE NOTRE DAME de Compagnie de Marie Notre Dame

Présentation de la marque COMPAGNIE de MARIE NOTRE DAME

Déposée le 3 novembre 2015 par Compagnie de Marie Notre DameTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COMPAGNIE de MARIE NOTRE DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est Compagnie de Marie Notre DameTODO domicilié(e) 42 bis rue des 36 Ponts - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie de Marie Notre Dame, Mle WIESENDANGER GENEVIEVE domicilié(e) 42 bis rue des 36 Ponts - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque COMPAGNIE de MARIE NOTRE DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE de MARIE NOTRE DAME arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.

Compagnie de Marie Notre Dame a également déposé les autres marques suivantes : LESTONNAC , AHS , JEANNE de LESTONNAC


Compagnie de Marie Notre Dame, Syndicat professionnel - 42 bis rue des 36 Ponts - 31400 - TOULOUSE - France


Compagnie de Marie Notre Dame, Mle WIESENDANGER GENEVIEVE - 42 bis rue des 36 Ponts - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Éducation.