Marque enregistrée - Marque en vigueur

AHS
Compagnie de Marie Notre Dame, Syndicat

Numéro de dépôt :
4222690
Date de dépôt :
03/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2025
AHS de Compagnie de Marie Notre Dame

Présentation de la marque AHS

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2015 par Compagnie de Marie Notre Dame auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AHS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est Compagnie de Marie Notre Dame, Syndicat domicilié(e) 42 bis rue des 36 Ponts - 31400 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie de Marie Notre Dame, Mlle GENEVIEVE WIESENDANGER domicilié(e) 42 bis rue des 36 Ponts - 31400 - Toulouse - France.

La marque AHS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AHS arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.

Compagnie de Marie Notre Dame a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE de MARIE NOTRE DAME , LESTONNAC , JEANNE de LESTONNAC


Compagnie de Marie Notre Dame, Syndicat - 42 bis rue des 36 Ponts - 31400 - Toulouse - France


Compagnie de Marie Notre Dame, Mlle GENEVIEVE WIESENDANGER - 42 bis rue des 36 Ponts - 31400 - Toulouse - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Éducation.