Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEBASTIEN AUBERT
COMPAGNIE DE LA VALLEE DE LA LOIRE S.A.

Numéro de dépôt :
1418087
Date de dépôt :
21/01/1987
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
21/01/1997

Présentation de la marque SEBASTIEN AUBERT

Déposée le 21 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE LA VALLEE DE LA LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « SEBASTIEN AUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE LA VALLEE DE LA LOIRE domicilié(e) 49260 MONTREUIL-BELLAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MENARD - France.

La marque SEBASTIEN AUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEBASTIEN AUBERT est expirée depuis le 21 janvier 1997.

COMPAGNIE DE LA VALLEE DE LA LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : VERDIER FRERES , VERDIER PERE ET FILS , (Marque figurative) , LA BREVILIGNE , UVMB , PASCAL VERDIER , VERDIER PERE ET FILS , LE SAINT FALLE , VINS ET DECOUVERTES , BLANDRY


COMPAGNIE DE LA VALLEE DE LA LOIRE S.A. - 49260 MONTREUIL-BELLAY. - France


M. MENARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Vins