Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEBASTIEN AUBERT
COMPAGNIE DE LA VALLEE DE LA LOIRE S.A.

Numéro de dépôt :
1024609
Date de dépôt :
26/07/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Saumur

Présentation de la marque SEBASTIEN AUBERT

Déposée le 26 juillet 1977 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE LA VALLEE DE LA LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Saumur), la marque française « SEBASTIEN AUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE LA VALLEE DE LA LOIRE domicilié(e) 49260 MONTREUIL BELLAY - France.

La marque SEBASTIEN AUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SEBASTIEN AUBERT est expirée depuis le 26 juillet 1987.

COMPAGNIE DE LA VALLEE DE LA LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : VERDIER FRERES , VERDIER PERE ET FILS , (Marque figurative) , LA BREVILIGNE , SEBASTIEN AUBERT , UVMB , PASCAL VERDIER , VERDIER PERE ET FILS , LE SAINT FALLE , VINS ET DECOUVERTES


COMPAGNIE DE LA VALLEE DE LA LOIRE S.A. - 49260 MONTREUIL BELLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-010

VINS