Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1248331
Date de dépôt :
22/07/1983
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
22/07/1993
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE LA VALLEE DE LA LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248331.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DE LA VALLEE DE LA LOIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 avril 1994 - Transmission de propriété n°171546 - Publication au BOPI 1994-04-18