Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BREVILIGNE
COMPAGNIE DE LA VALLEE DE LA LOIRE S.A.

Numéro de dépôt :
1615570
Date de dépôt :
05/09/1990
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
05/09/2000

Présentation de la marque LA BREVILIGNE

Déposée le 5 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE LA VALLEE DE LA LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « LA BREVILIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE LA VALLEE DE LA LOIRE domicilié(e) 49260 MONTREUIL BELLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle BONNARD SYLVIE - France.

La marque LA BREVILIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BREVILIGNE est expirée depuis le 5 septembre 2000.

COMPAGNIE DE LA VALLEE DE LA LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : VERDIER FRERES , VERDIER PERE ET FILS , (Marque figurative) , SEBASTIEN AUBERT , UVMB , PASCAL VERDIER , VERDIER PERE ET FILS , LE SAINT FALLE , VINS ET DECOUVERTES , BLANDRY


COMPAGNIE DE LA VALLEE DE LA LOIRE S.A. - 49260 MONTREUIL BELLAY - France


Mademoiselle BONNARD SYLVIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Vins