Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CUVEE LA CHAPELLE
Numéro de dépôt :
92423614
Date de dépôt :
15/06/1992
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Présentation de la marque CUVEE LA CHAPELLE
Déposée le 15 juin 1992 par COMPAGNIE DE LA VALLEE DE LA LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « CUVEE LA CHAPELLE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DE LA VALLEE DE LA LOIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 mars 1993 - RENONCIATION TOTALE n°155941 - Publication au BOPI 1993-03-09
Inscription le 18 avril 1994 - Transmission de propriété n°171546 - Publication au BOPI 1994-04-18
Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26