Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HYDROXYDASE
Compagnie de l'Hydroxydase - Société Anonyme des Eaux Minérales Naturelles du Breuil et du Broc - Puy-de-Dôme

Numéro de dépôt :
966369
Date de dépôt :
14/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HYDROXYDASE

Déposée le 14 septembre 1976 par la Société Anonyme (SA) Compagnie de l'Hydroxydase des Eaux Minérales Naturelles du Breuil et du Broc - Puy-de-Dôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HYDROXYDASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie de l'Hydroxydase des Eaux Minérales Naturelles du Breuil et du Broc - Puy-de-Dôme domicilié(e) (soc. an.), 10, rue Blanche, Paris. - France.

La marque HYDROXYDASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque HYDROXYDASE est expirée depuis le 14 septembre 1986.


Compagnie de l'Hydroxydase - Société Anonyme des Eaux Minérales Naturelles du Breuil et du Broc - Puy-de-Dôme - (soc. an.), 10, rue Blanche, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-533

Inscription - Changement d'adresse n°4348 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°4347 - Publication au BOPI

Eaux minérales naturelles et artificielles, boissons et liqueurs, produits chimiques et pharmaceutiques, conserves et produits alimentaires, chocolats et articles de confiserie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.