Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DES EAUX DE FONTAN
/
" SOURCE SAINTE CATHERINE "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" SOURCE SAINTE CATHERINE "
COMPAGNIE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DES EAUX DE FONTAN (S.A.)

Numéro de dépôt :
93486552
Date de dépôt :
01/10/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2003

Présentation de la marque " SOURCE SAINTE CATHERINE "

Déposée le 1 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DES EAUX DE FONTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " SOURCE SAINTE CATHERINE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DES EAUX DE FONTAN domicilié(e) 3, Quartier AMBO, 06540 FONTAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 405 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie de Gestion et d'Exploitation des Eaux de FONTAN - France.

La marque " SOURCE SAINTE CATHERINE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " SOURCE SAINTE CATHERINE " est expirée depuis le 1 octobre 2003.

COMPAGNIE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DES EAUX DE FONTAN a également déposé les autres marques suivantes : " CHARMILLE " , NOTRE DAME DES FONTAINES , "CASCADE SAINTE LOUISE"


COMPAGNIE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DES EAUX DE FONTAN (S.A.) - 3, Quartier AMBO, 06540 FONTAN - France - SIREN 352405963


Compagnie de Gestion et d'Exploitation des Eaux de FONTAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Savons, Parfumerie, huiles essentielles, Cosmétiques, lotions pour les cheveux, Dentifrices, Produits hygiéniques Substances diététiques à usage médical.Aliments pour Bébés Gelées, Confitures, Sauces à salades, Glaces comestibles et à rafraîchir Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques Boissons de jus de fruits et de fruits, Sirops et autres préparations pour faire des boissons

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.