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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DE FOUGEROLLES
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LA CIGOGNE ASSOCIATED DISTILLERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CIGOGNE ASSOCIATED DISTILLERS
COMPAGNIE DE FOUGEROLLES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3187929
Date de dépôt :
09/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2012
LA CIGOGNE ASSOCIATED DISTILLERS de COMPAGNIE DE FOUGEROLLES

Présentation de la marque LA CIGOGNE ASSOCIATED DISTILLERS

Déposée le 9 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DE FOUGEROLLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CIGOGNE ASSOCIATED DISTILLERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DE FOUGEROLLES domicilié(e) 55, rue Anatole France, ,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 193 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.

La marque LA CIGOGNE ASSOCIATED DISTILLERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CIGOGNE ASSOCIATED DISTILLERS est expirée depuis le 9 octobre 2012.


COMPAGNIE DE FOUGEROLLES Société par Actions Simplifiée - 55, rue Anatole France, ,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France - SIREN 380193201


NOVAMARK - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Inscription le 17 août 2009 - Changement d'adresse n°504087 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Vins, spiritueux, boissons à base d'alcools (à l'exception des bières) , liqueurs.