Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARVEL
Numéro de dépôt :
1452657
Date de dépôt :
03/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1998
Présentation de la marque ARVEL
Déposée le 3 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DE FABRICATION ET DE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 26 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161369 - Publication au BOPI 1993-07-26