Déposée le 18 avril 1995 par COMPAGNIE DE DISTRIBUTION DE LA CITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-22 du 2 juin 1995.
Le déposant est COMPAGNIE DE DISTRIBUTION DE LA CITE, domicilié(e) route de Foix, Grèzes, B.P. 1011, 11890 CARCASSONNE, cedex 9 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel GIVRY Avocat à la Cour - France.
La marque PAULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAULINE est expirée depuis le 18 avril 2005.
COMPAGNIE DE DISTRIBUTION DE LA CITE - route de Foix, Grèzes, B.P. 1011, 11890 CARCASSONNE, cedex 9 - France
Maître Michel GIVRY Avocat à la Cour - France
Inscription le 4 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299524 - Publication au BOPI 2000-05-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39
Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22
- Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. - Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. - Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PAULINE"
