Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTAFLUX
COMPAGNIE DE CONSTRUCTION MECANIQUE SULZER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1260013
Date de dépôt :
08/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/1994

Présentation de la marque ROTAFLUX

Déposée le 8 février 1984 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE CONSTRUCTION MECANIQUE SULZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTAFLUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE CONSTRUCTION MECANIQUE SULZER domicilié(e) 51, boulevard Brune, 75014 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office BLETRY. - France.

La marque ROTAFLUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTAFLUX est expirée depuis le 8 février 1994.

COMPAGNIE DE CONSTRUCTION MECANIQUE SULZER a également déposé les autres marques suivantes : CCM SULZER , ROTAFLUX


COMPAGNIE DE CONSTRUCTION MECANIQUE SULZER (société anonyme) - 51, boulevard Brune, 75014 PARIS. - France


Office BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27

Machines et machines-outils, à l'exception des équipements et appareillages de surpression de liquides;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Coupleurs électromagnétiques pouvant être utilisés en embrayages synchrone ou asynchrone, en embrayage glissant à vitesse variable, en accouplement synchrone débrayable , en limiteur de couple, en amortisseur de vibrations, de torsion et en combinaison de tous les effets précités;coupleurs électromagnétiques ou magnétiques avec cloison étanche entre les rotors; butées électromagnétiques ou magnétiques, ainsi qu'accessoires, pièces détachées et de rechange pour les produits précités.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.