Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTAFLUX
COMPAGNIE DE CONSTRUCTION MECANIQUE SULZER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1253941
Date de dépôt :
12/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/1993
ROTAFLUX de COMPAGNIE DE CONSTRUCTION MECANIQUE SULZER

Présentation de la marque ROTAFLUX

Déposée le 12 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE CONSTRUCTION MECANIQUE SULZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTAFLUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE CONSTRUCTION MECANIQUE SULZER domicilié(e) 51, boulevard Brune, 75014 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office BLETRY. - France.

La marque ROTAFLUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTAFLUX est expirée depuis le 12 décembre 1993.

COMPAGNIE DE CONSTRUCTION MECANIQUE SULZER a également déposé les autres marques suivantes : CCM SULZER , ROTAFLUX


COMPAGNIE DE CONSTRUCTION MECANIQUE SULZER (société anonyme) - 51, boulevard Brune, 75014 PARIS. - France


Office BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18

Coupleur électromagnétique ou magnétique pouvant être utilisé en embrayage synchrone, en embrayage glissant à vitesse variable, en accouplement synchrone débrayable, en limiteur de couple, en amortisseurs de vibrations de torsion et en combinaison de tous les effets précités;coupleur électromagnétique ou magnétique avec cloison étanche entre primaire et secondaire;butée électromagnétique ou magnétique; appareils spéciaux de commande ou de contrôle pour les trois matériels considérés.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.