Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CCM SULZER
COMPAGNIE DE CONSTRUCTION MECANIQUE SULZER société anonyme

Numéro de dépôt :
1260011
Date de dépôt :
08/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2014

Présentation de la marque CCM SULZER

Déposée le 8 février 1984 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE CONSTRUCTION MECANIQUE SULZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CCM SULZER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE CONSTRUCTION MECANIQUE SULZER domicilié(e) 28 Boulevard R. Salengro,78200 MANTES LA VILLE (dossier no 2258486) - 78200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 067 699 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY HR/M004.1 domicilié(e) 94 Rue Saint Lazare,75009 PARIS (dossier no 2258486) - 75009 - France.

La marque CCM SULZER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CCM SULZER est expirée depuis le 8 février 2014.

COMPAGNIE DE CONSTRUCTION MECANIQUE SULZER a également déposé les autres marques suivantes : ROTAFLUX , ROTAFLUX


COMPAGNIE DE CONSTRUCTION MECANIQUE SULZER société anonyme - 28 Boulevard R. Salengro,78200 MANTES LA VILLE (dossier no 2258486) - 78200 - France - SIREN 542067699


OFFICE BLETRY HR/M004.1 - 94 Rue Saint Lazare,75009 PARIS (dossier no 2258486) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 2004 n°2258486 - Publication au BOPI 2004-02-05

Renouvellement sans limitation n°2029034 - Publication au BOPI 1994-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, et plus particulièrement, chaudières, également chaudières électriques;générateurs de vapeur;équipements et appareillages pour centrales motrices thermiques, centrales à vapeur et centrales nucléaires;récipients pour substances liquides et gazeuses, conduites;robinetterie pour conduites;vannes, soupapes, en particulier pour conduites de vapeur;tuyauteries;dispositifs de commande et de réglage;servomoteurs hydrauliques et électriques;échangeurs de chaleur;séparateurs;turbines, spécialement turbines à vapeur et à gaz;installations de turbines à gaz, pompes-turbines;pompes;équipements et appareillages pour centrales hydro-électriques, centrales hydrauliques et installations de traitement de l'eau;turbocompresseurs;ventilateurs;installations de traitement de l'eau;installations de déminéralisation;installations de vide, en particulier pour machines à papier;machines et équipements pour la production de froid;installations frigorifiques et de congélation;patinoires artificielles;installations de production de glace;installations industrielles de génie chimique, en particulier équipements pour séparation et mélange de substances, par exemple installations de distillation, de rectification, d'extraction, d'absorption et d'adsorption;compresseurs à piston;dispositifs de cuisson;pompes thermiques;installations de stérilisation;moteurs à combustion interne;machines à vapeur;appareillage et équipements pour les installations sidérurgiques;coupleurs électromagnétiques pouvant être utilisés en embrayage synchrone ou asynchrone, en embrayage glissant à vitesse variable, en accouplement synchrone débrayable, en limiteur de couple, en amortisseur de vibrations de torsion et en combinaison de tous les effets précités;coupleurs électromagnétiques ou magnétiques avec cloison étanche entre les rotors;butées électromagnétiques ou magnétiques;variateurs de vitesse, dispositifs d'entraînement, embrayages magnétiques ou électromagnétiques;équipements et appareillages de surpression des liquides;groupes de pompage;surpresseurs;équipements et appareillages, pour l'adduction et la distribution de l'eau;appareils spéciaux de commande ou de contrôle pour les matériels considérés;ainsi qu'accessoires, pièces détachées et de rechange pour les produits susmentionnés. Constructions et réparations.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.