C.C.S.H. COMPAGNIE DE CONSEILS SAINT-HONORE
Présentation de la marque C.C.S.H. COMPAGNIE DE CONSEILS SAINT-HONORE
Déposée le 29 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE CONSEILS SAINT-HONORE - C.C.S.H. à conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.C.S.H. COMPAGNIE DE CONSEILS SAINT-HONORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C.C.S.H. COMPAGNIE DE CONSEILS SAINT-HONORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.C.S.H. COMPAGNIE DE CONSEILS SAINT-HONORE est expirée depuis le 29 novembre 2011.
COMPAGNIE DE CONSEILS SAINT-HONORE - C.C.S.H. à conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19
Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02