Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSURANCES SAINT-HONORE VIE-RETRAITE
COMPAGNIE DE CONSEIL SAINT-HONORE - CCSH Société Anonyme à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3185458
Date de dépôt :
23/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2012
ASSURANCES SAINT-HONORE VIE-RETRAITE de COMPAGNIE DE CONSEIL SAINT-HONORE - CCSH

Présentation de la marque ASSURANCES SAINT-HONORE VIE-RETRAITE

Déposée le 23 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE CONSEIL SAINT-HONORE - CCSH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSURANCES SAINT-HONORE VIE-RETRAITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE CONSEIL SAINT-HONORE - CCSH domicilié(e) 22, avenue Matignon,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 232 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSURANCES SAINT HONORE Monique CONNAULT Responsable des Affaires Juridiques domicilié(e) 22, avenue matignon,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ASSURANCES SAINT-HONORE VIE-RETRAITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSURANCES SAINT-HONORE VIE-RETRAITE est expirée depuis le 23 septembre 2012.

COMPAGNIE DE CONSEIL SAINT-HONORE - CCSH a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-HONORE VIE-RETRAITE , PREMIUM VIE-RETRAITE , PREMIUM SAINT-HONORE


COMPAGNIE DE CONSEIL SAINT-HONORE - CCSH Société Anonyme à Conseil d'administration - 22, avenue Matignon,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 351232418


ASSURANCES SAINT HONORE Monique CONNAULT Responsable des Affaires Juridiques - 22, avenue matignon,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

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