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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE COMMERCE INTERNATIONAL J.P. BINET
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PACOL NUTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACOL NUTS
COMPAGNIE DE COMMERCE INTERNATIONAL J.P. BINET (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1667983
Date de dépôt :
17/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2000

Présentation de la marque PACOL NUTS

Déposée le 17 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE COMMERCE INTERNATIONAL J.P. BINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACOL NUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE COMMERCE INTERNATIONAL J.P. BINET domicilié(e) 42 avenue Montaigne, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY Cie - France.

La marque PACOL NUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29


COMPAGNIE DE COMMERCE INTERNATIONAL J.P. BINET (Société Anonyme) - 42 avenue Montaigne, 75008 PARIS - France


CABINET NONY Cie - France


Inscription le 1 mars 1993 - Transmission de propriété n°155619 - Publication au BOPI 1993-03-01

Plantes pour la parfumerie, essences et extraits de plantes pour la parfumerie;fruits secs à coques; fruits à coques séchés, déshydratés

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.