Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMPAGNIE de CIDRERIES de SAVOIE
/
LE SAVOISIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SAVOISIEN
COMPAGNIE de CIDRERIES de SAVOIE

Numéro de dépôt :
3017707
Date de dépôt :
23/03/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2010

Présentation de la marque LE SAVOISIEN

Déposée le 23 mars 2000 par la société COMPAGNIE de CIDRERIES de SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SAVOISIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la société COMPAGNIE de CIDRERIES de SAVOIE domicilié(e) 30, route de Vieujy, 74600 SEYNOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 392 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE de CIDRERIES de SAVOIE - France.

La marque LE SAVOISIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAVOISIEN est expirée depuis le 23 mars 2010.


COMPAGNIE de CIDRERIES de SAVOIE - 30, route de Vieujy, 74600 SEYNOD - France - SIREN 420392458


COMPAGNIE de CIDRERIES de SAVOIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

* Vinaigre * Boissons de fruits Bières * Cidres et vins bénéficiant des appellations d'origine comportant le terme "savoie".

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.