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Marques déposées par la société COMPAGNIE DE CHAUFFAGE SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE
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compagnie de chauffage le confort durable, tout simplement
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

compagnie de chauffage le confort durable, tout simplement
COMPAGNIE DE CHAUFFAGE SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE

Numéro de dépôt :
3369017
Date de dépôt :
06/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
06/07/2015
compagnie de chauffage le confort durable, tout simplement de COMPAGNIE DE CHAUFFAGE SOCIETE D\'ECONOMIE MIXTE LOCALE

Présentation de la marque compagnie de chauffage le confort durable, tout simplement

Déposée le 6 juillet 2005 par la société COMPAGNIE DE CHAUFFAGE SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « compagnie de chauffage le confort durable, tout simplement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la société COMPAGNIE DE CHAUFFAGE SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE domicilié(e) 25 AVENUE DE CONSTANTINE, BP 2606,38036 GRENOBLE CEDEX 2 - 38036 - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 502 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DE CHAUFFAGE MONSIEUR JACQUES PASQUIER domicilié(e) 25 AVENUE DE CONSTANTINE, BP 2606,38036 GRENOBLE CEDEX 2 - 38036 - France.

La marque compagnie de chauffage le confort durable, tout simplement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque compagnie de chauffage le confort durable, tout simplement est expirée depuis le 6 juillet 2015.


COMPAGNIE DE CHAUFFAGE SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE - 25 AVENUE DE CONSTANTINE, BP 2606,38036 GRENOBLE CEDEX 2 - 38036 - France - SIREN 060502291


COMPAGNIE DE CHAUFFAGE MONSIEUR JACQUES PASQUIER - 25 AVENUE DE CONSTANTINE, BP 2606,38036 GRENOBLE CEDEX 2 - 38036 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d'expositions, de manifestations ou d'événements à buts commerciaux ou de publicité. Location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; publications de textes, revues ou magazines publicitaires. Transport : Emballage et entreposage de marchandises ; distribution d'eau et d'électricité. Production d'énergie : Traitement des déchets (transformation).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.