Marque enregistrée - Marque en non vigueur

compagnie de chauffage l'énergie d'aller plus loin
Compagnie de Chauffage intercommunale de l'agglomération grenobloise Société d'Economie Mixte

Numéro de dépôt :
3202188
Date de dépôt :
31/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
31/12/2012
compagnie de chauffage l\'énergie d\'aller plus loin de Compagnie de Chauffage intercommunale de l\'agglomération grenobloise  Société d\'Economie Mixte

Présentation de la marque compagnie de chauffage l'énergie d'aller plus loin

Déposée le 31 décembre 2002 par la société Compagnie de Chauffage intercommunale de l'agglomération grenobloise Société d'Economie Mixte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « compagnie de chauffage l'énergie d'aller plus loin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est la société Compagnie de Chauffage intercommunale de l'agglomération grenobloise Société d'Economie Mixte domicilié(e) 25, avenue de Constantine, BP 2606,38036 GRENOBLE Cedex 2 - 38036 - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 502 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie de Chauffage intercommunale de l'agglomération grenobloise M. Jacques Pasquier domicilié(e) 25 avenue de Constantine, BP 2606,38036 GRENOBLE - 38036 - France.

La marque compagnie de chauffage l'énergie d'aller plus loin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque compagnie de chauffage l'énergie d'aller plus loin est expirée depuis le 31 décembre 2012.

Compagnie de Chauffage intercommunale de l'agglomération grenobloise Société d'Economie Mixte a également déposé les autres marques suivantes : SIGNALP


Compagnie de Chauffage intercommunale de l'agglomération grenobloise Société d'Economie Mixte - 25, avenue de Constantine, BP 2606,38036 GRENOBLE Cedex 2 - 38036 - France - SIREN 060502291


Compagnie de Chauffage intercommunale de l'agglomération grenobloise M. Jacques Pasquier - 25 avenue de Constantine, BP 2606,38036 GRENOBLE - 38036 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) . Organisation d'expositions, de manifestations ou d'évènements à buts commerciaux ou de publicité. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes, revues ou magazines publicitaires ; Transport ; Emballage et entreposage de marchandises ; Distribution d'eau et d'électricité. Production d'énergie. Traitement des déchets (transformation)

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.