Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENSEMBLE BORÉADES
Compagnie de Borée (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3006437
Date de dépôt :
04/02/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2010

Présentation de la marque L'ENSEMBLE BORÉADES

Déposée le 4 février 2000 par l'association loi 1901 Compagnie de Borée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ENSEMBLE BORÉADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 Compagnie de Borée domicilié(e) 39 rue des Chartreux, 69001 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Main FOUR - France.

La marque L'ENSEMBLE BORÉADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENSEMBLE BORÉADES est expirée depuis le 4 février 2010.


Compagnie de Borée (Association Loi 1901) - 39 rue des Chartreux, 69001 LYON - France


Pierre-Main FOUR - France


Inscription le 18 décembre 2002 - Rejet partiel n°361709 - Publication au BOPI 2002-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

- Organisation, production de concerts et de spectacle, formation . Académie (formation) . Service d'artiste de spectacle . Production de film sur vidéo . Organisation et conduite de conférences . Location de décors de spectacles . Enregistrement sonore . Service d'orchestre . Organisation de bal . Organisation de spectacle . Production de film . Rédaction de scénario . Représentation théâtrale . Spectacle . Disque, enregistrement . Publicité

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.