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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DAHER
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TBM 930 E-COPILOT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TBM 930 E-COPILOT
COMPAGNIE DAHER, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4336250
Date de dépôt :
08/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2027
TBM 930 E-COPILOT de COMPAGNIE DAHER

Présentation de la marque TBM 930 E-COPILOT

Déposée par voie électronique le 8 février 2017 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DAHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TBM 930 E-COPILOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DAHER domicilié(e) 35 COURS PIERRE PUGET - 13006 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 807 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, M. Manuel ROCHE domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TBM 930 E-COPILOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336250.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TBM 930 E-COPILOT arrivera à expiration en date du 8 février 2027.

COMPAGNIE DAHER a également déposé les autres marques suivantes : LOGISTIQUE INDUSTRIELLE INTEGREE , shaping industrial intelligence , D , DAHER , SHARELOG , DAHER , DIRECT STAMPING , façonne l'intelligence industrielle , (Marque figurative) , DAHER


COMPAGNIE DAHER, Société anonyme - 35 COURS PIERRE PUGET - 13006 - MARSEILLE - France - SIREN 054807284


INSCRIPTA, M. Manuel ROCHE - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Appareils et équipements pour le traitement de l`information et des données ; logiciels informatiques (programmes enregistrés) ; logiciels de diagnostic et recherche de pannes dans le domaine aéronautique ; logiciels d'alarme pour avions ; logiciels d'alarme pour commandes de trajectoire de vol et régulateurs de trajectoire de vol ; altimètres et régulateurs d'altitude pour avions ; appareils de contrôle de la vitesse et régulateurs de vitesse pour avions ; capteurs de pression d'air et régulateurs de pression d'air ; appareils et dispositifs de commande électroniques ; appareils et dispositifs de commande automatique ; dispositifs de pilotage automatique pour avions ; ordinateurs, logiciels et interfaces pour la gestion des dispositifs de commande des avions ; ordinateurs de bord pour avions ;

Avions ; dispositifs de commande pour avions ; dispositifs d'aide au pilotage pour avions ; dispositifs de pilotage automatique pour avions.