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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DAHER
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TBM 930
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TBM 930
COMPAGNIE DAHER, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4262708
Date de dépôt :
06/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2026
TBM 930 de COMPAGNIE DAHER

Présentation de la marque TBM 930

Déposée par voie électronique le 6 avril 2016 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DAHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TBM 930 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DAHER domicilié(e) 35 COURS PIERRE PUGET - 13006 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 807 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TBM 930 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TBM 930 arrivera à expiration en date du 6 avril 2026.

COMPAGNIE DAHER a également déposé les autres marques suivantes : LOGISTIQUE INDUSTRIELLE INTEGREE , shaping industrial intelligence , D , DAHER , SHARELOG , DAHER , DIRECT STAMPING , façonne l'intelligence industrielle , (Marque figurative) , DAHER


COMPAGNIE DAHER, Société anonyme - 35 COURS PIERRE PUGET - 13006 - MARSEILLE - France - SIREN 054807284


INSCRIPTA - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Avions ;

Services d`entretien, de maintenance et de réparation d`avions ; service d`information en matière de réparation, de maintenance et d`entretien d`avions.