Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TBM
COMPAGNIE DAHER, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4046004
Date de dépôt :
08/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/11/2023
TBM de COMPAGNIE DAHER

Présentation de la marque TBM

Déposée le 8 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DAHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TBM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DAHER domicilié(e) 35 Cours Pierre Puget - 13006 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 807 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA domicilié(e) 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France.

La marque TBM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TBM est expirée depuis le 8 novembre 2023.

COMPAGNIE DAHER a également déposé les autres marques suivantes : LOGISTIQUE INDUSTRIELLE INTEGREE , shaping industrial intelligence , D , DAHER , SHARELOG , DAHER , DIRECT STAMPING , façonne l'intelligence industrielle , (Marque figurative) , DAHER


COMPAGNIE DAHER, Société anonyme - 35 Cours Pierre Puget - 13006 - MARSEILLE - France - SIREN 054807284


INSCRIPTA - 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Avions ;

Services d'entretien, de maintenance et de réparation d'avions ; services d'information en matière de réparation, de maintenance et d'entretien d'avions.