Marque enregistrée - Marque en vigueur

MORANE-SAULNIER MS
COMPAGNIE DAHER

Numéro de dépôt :
4448107
Date de dépôt :
23/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2028
MORANE-SAULNIER MS de COMPAGNIE DAHER

Présentation de la marque MORANE-SAULNIER MS

Déposée par voie électronique le 23 avril 2018 par COMPAGNIE DAHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MORANE-SAULNIER MS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est COMPAGNIE DAHER domicilié(e) 35 Cours Pierre Puget - 13006 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN domicilié(e) 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France.

La marque MORANE-SAULNIER MS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORANE-SAULNIER MS arrivera à expiration en date du 23 avril 2028.

COMPAGNIE DAHER a également déposé les autres marques suivantes : LOGISTIQUE INDUSTRIELLE INTEGREE , shaping industrial intelligence , D , SHARELOG , DAHER , DIRECT STAMPING , façonne l'intelligence industrielle , (Marque figurative) , DAHER , D


COMPAGNIE DAHER - 35 Cours Pierre Puget - 13006 - MARSEILLE - France


INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN - 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Entretien, réparation et rénovation d'avions; Entretien, réparation et rénovation de moteurs d'avions; Mise à disposition d'informations en matière d'entretien, de réparation ou de rénovation d'avions ;

Services de musée dans le domaine de l’aviation; Édition de livres et de magazines, de publications, de publications électroniques dans le domaine de l’aviation; Offre d'activités culturelles dans le domaine de l’aviation; Organisation de conférences et de séminaires dans le domaine de l’aviation; Organisation de congrès et conférences à des fins culturelles dans le domaine de l’aviation; Organisation de démonstrations aériennes, de festivals, de spectacles, de spectacles aériens; Organisation de spectacles et d'évènements culturels dans le domaine de l’aviation; Organisation et tenue d'expositions à buts culturels dans le domaine de l’aviation; Photographies aériennes et services de photographie dans le domaine de l’aviation; Production de documentaires, de films, de vidéos dans le domaine de l’aviation.