Déposée le 27 août 2010 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DAHER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MORANE SAULNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DAHER domicilié(e) 35 Cours Pierre Puget - 13006 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 807 284 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Mme DOYEN Agnès domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque MORANE SAULNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DAHER, Société anonyme - 35 Cours Pierre Puget - 13006 - MARSEILLE - France - SIREN 054807284
INSCRIPTA, Mme DOYEN Agnès - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Inscription le 27 août 2013 - Changement d'adresse n°607615 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-27
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2018 n°2679607 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-23
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; moteurs d'aéronefs et leurs parties constitutives ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs pour l'aérostation ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; alimentateurs pour carburateurs ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; magnétos d'allumage ; magnétos d'allumage pour moteurs ; arbres de transmission (autres que pour véhicules terrestres) ; moteurs d'avion ; bagues à billes pour roulements ; bagues de graissage (parties de machines) ; bagues de pistons ; bielles de moteurs ; paliers à billes ; roulements à billes ; boîtes à étoupe (parties de machines) ; boîtes de graissage (machines) ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commande de moteurs ; commandes pneumatiques pour moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres ; courroies pour moteurs ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; démarreurs pour moteurs ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; pots d'échappement pour moteurs ; économiseurs de carburant pour moteurs ; éjecteurs ; embrayage autres que pour véhicules terrestres ; engrenages autres que pour véhicules terrestres ; souffleries pour la compression et l'aspiration des gaz ; générateurs électriques ; pompes de graissage ; graisseurs (parties de machines) ; groupes électrogènes de secours ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; moteurs hydrauliques ; turbines hydrauliques ; joints (parties de moteurs) ; joints de cardan ; dispositifs antipollution pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; pistons de moteurs ; régulateurs de vitesse de moteurs ; machines motrices autres que pour véhicules terrestres ; paliers (parties de machines ou de moteurs) ; chaises de paliers (machines) ; paliers pour arbres de transmission ; pompes (parties de machines ou de moteurs) ; pompes centrifuges ; détendeurs de pression (parties de machines) ; régulateurs de pression (parties de machines) ; soupapes de pression (parties de machines) ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; moteurs à réaction autres que pour véhicules terrestres ; régulateurs (parties de machines) ; ressorts (parties de machines) ; robinets (parties de machines ou de moteurs) ; rouages de machines ; roulements à rouleaux ; segments de pistons ; machines soufflantes ; soupapes (parties de machines) ; stators ; surchauffeurs ; surcompresseurs ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; mécanismes de transmission pour véhicules non terrestres ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; turbocompresseurs ; ventilateurs pour moteurs ; boîtes de vitesse autres que pour véhicules terrestres.
Véhicules ; véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau et sur rail ; transporteurs aériens ; véhicules aériens ; aéroglisseurs ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; aéronefs ; ballons aérostatiques ; aérostats ; avions amphibies ; avions ; ballons dirigeables ; capots de moteurs pour véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; garnitures de freins pour véhicules ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; propulseurs à hélice ; circuits hydrauliques pour véhicules ; hydravions ; hydroglisseurs ; moteurs à réaction pour véhicules terrestres ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; sièges de véhicules ; sièges éjectables (pour avions).
Construction, entretien et réparation de moteurs d'aéronefs ; entretien et réparation de véhicules ; entretien et réparation d'avions ; informations en matière de construction ; informations en matière de construction de moteurs d'aéronefs ; supervision (direction) de travaux de construction ; supervision (direction) de travaux de construction de moteurs d'aéronefs ; informations en matière de réparations ; informations en matière de réparations de moteurs d'aéronefs ; construction aéronautique ; construction d'usines.
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