Déposée le 7 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DAHER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-02 du 13 janvier 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DAHER domicilié(e) 35 Cours Pierre Puget - 13006 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 807 284 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA domicilié(e) 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3396134.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DAHER, Société anonyme - 35 Cours Pierre Puget - 13006 - MARSEILLE - France - SIREN 054807284
INSCRIPTA - 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02
Inscription le 27 août 2013 - Changement d'adresse n°607615 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-27
Renouvellement sans limitation le 6 février 2015 n°2578156 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-02-06
Constructions transportables métalliques ; abri techniques rigides dits « shelters » métalliques ; conduits métalliques d'installations de distribution de fluides pour aéronefs ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; conduites d'eau métalliques ; tuyaux d'embranchement métalliques ; raccords de tuyaux [métalliques] ; tuyaux métalliques ; tubes métalliques ; tuyauteries métalliques. Installations de distribution de tous types de fluides pour aéronefs, à savoir : air, oxygène, eau, carburant, hydraulique, huile ; circuits hydrauliques ; appareils et installations de conditionnement, de traitement d'air ; appareils et installations de ventilation ; appareils et installation de climatisation ; appareils et installations de chauffage ; réchauffeurs d'air ; sécheurs d'air ; dispositifs de refroidis sement de l'air ; installations de filtrage d'air ; appareils et installations pour la purification de l'air et de l'eau ; appareils et installations de distribution d'eau ; appareils et installations de production de vapeur. Appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique et les véhicules spatiaux ; parties constitutives d'aéronefs pour l'aménagement intérieur du poste de pilotage, des cabines et des soutes, à savoir : panneau d'habillage, coffre à bagage, soute à bagage, plancher, planche de bord, pylône ; parties constitutives structurales d'aéronefs, à savoir : – à l'extérieur : bord d'attaque, capotage, carénage, empennage, entrée d'air, écope, porte, poutre, volet, cône arrière, – à l'intérieur : baie avionique, meuble électrique, panneau coupe feu ; appareils de locomotion par terre ; véhicules, camions ; chariots de manutention, chariots élévateurs. Tuyaux flexibles d'embranchement non métalliques ; raccords de tuyaux [non métalliques] ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyauteries flexibles non métalliques ; matelas d'isolation thermo-phonique ; matériaux d'isolation électrique, thermique, acoustique ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler. Conduits non métalliques d'installations de distribution de fluides pour aéronefs ; conduits non métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; conduites d'eau non métalliques ; tuyaux rigides d'embranchement non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques ; tubes non métalliques ; tuyauteries rigides non métalliques. Services de construction, d'installation, d'entretien et de réparation d'abris techniques rigides dits « shelters » ; services de réparation, d'entretien et de maintenance de machines et de machines-outils, de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), de manipulateurs industriels (machines), de robots (machines), d'appareils de manutention (chargement et déchargement), d'appareils de levage, de chariots de manutention, de chariots élévateurs, de véhicules, de camions et de conteneurs de déchets industriels ; services d'aménagement d'intérieurs d'aéronefs, à savoir conception et installation de racks à bagages, panneaux d'habillage, salles de repos d'équipage, soutes, cabines et cockpits, planchers, cloisons ; assemblage, montage et démantèlement d'usines et de centrales nucléaires ; assemblage, montage et démontage d'ensembles et de sous-ensembles industriels. Manutention, transport et stockage de déchets industriels, de combustibles, de déchets radioactifs et de produits chimiques. Etudes de projets techniques, à savoir études de projets d'opérations de transport ; conseils dans les domaines du transport et de la logistique de transport, à savoir logistique industrielle, logistique de distribution de produits finis et semi-finis, logistique de distribution de produits liée à la maintenance et à la réparation d'équipements et de matériels (pièces détachées, pièces de rechange), logistique en matière de projets civils et militaires ; bureaux d'études techniques ; services d'analyse de risques techniques industriels ; ingénierie industrielle ; analyse de schémas d'organisation logistique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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