Marque enregistrée - Marque en vigueur

HomeSafe
COMPAGNIE DAHER

Numéro de dépôt :
4613882
Date de dépôt :
13/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2030
HomeSafe de COMPAGNIE DAHER

Présentation de la marque HomeSafe

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2020 par COMPAGNIE DAHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HomeSafe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est COMPAGNIE DAHER domicilié(e) 35 COURS PIERRE PUGET - 13006 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Monsieur MANUEL ROCHE domicilié(e) 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France.

La marque HomeSafe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4613882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HomeSafe arrivera à expiration en date du 13 janvier 2030.

COMPAGNIE DAHER a également déposé les autres marques suivantes : LOGISTIQUE INDUSTRIELLE INTEGREE , shaping industrial intelligence , D , SHARELOG , DAHER , DIRECT STAMPING , façonne l'intelligence industrielle , (Marque figurative) , DAHER , D


COMPAGNIE DAHER - 35 COURS PIERRE PUGET - 13006 - MARSEILLE - France


INSCRIPTA, Monsieur MANUEL ROCHE - 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Logiciels, programmes d’ordinateurs et applications mobiles permettant la collecte et l’exploitation de données aéronautiques; logiciels de diagnostic et recherche de pannes dans le domaine aéronautique; ordinateurs, logiciels et interfaces pour la gestion des dispositifs de commande des avions; ordinateurs de bord pour avions; appareils et dispositifs de commande automatique pour avions; dispositifs de pilotage automatique pour avions; dispositifs d'aide au pilotage pour avions (Dispositifs de pilotage automatique); dispositifs d’aide à l’atterrissage pour avions ;

Avions.