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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DAHER
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E-COPILOT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

E-COPILOT
COMPAGNIE DAHER, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4263081
Date de dépôt :
07/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
E-COPILOT de COMPAGNIE DAHER

Présentation de la marque E-COPILOT

Déposée par voie électronique le 7 avril 2016 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DAHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E-COPILOT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DAHER domicilié(e) 35 cours Pierre Puget - 13006 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 807 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

COMPAGNIE DAHER a également déposé les autres marques suivantes : LOGISTIQUE INDUSTRIELLE INTEGREE , shaping industrial intelligence , D , DAHER , SHARELOG , DAHER , DIRECT STAMPING , façonne l'intelligence industrielle , (Marque figurative) , DAHER


COMPAGNIE DAHER, Société anonyme - 35 cours Pierre Puget - 13006 - Marseille - France - SIREN 054807284


INSCRIPTA - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 6 avril 2017 - Rejet total n°698012 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-06

Appareils et équipements pour le traitement de l`information et des données ; logiciels informatiques (programmes enregistrés) ; logiciels de diagnostic et recherche de pannes dans le domaine aéronautique ; logiciels d'alarme pour avions ; logiciels d'alarme pour commandes de trajectoire de vol et régulateurs de trajectoire de vol ; altimètres et régulateurs d'altitude pour avions ; appareils de contrôle de la vitesse et régulateurs de vitesse pour avions ; capteurs de pression d'air et régulateurs de pression d'air ; appareils et dispositifs de commande électroniques ; appareils et dispositifs de commande automatique ; dispositifs de pilotage automatique pour avions ; ordinateurs, logiciels et interfaces pour la gestion des dispositifs de commande des avions ; ordinateurs de bord pour avions ;

Avions ; dispositifs de commande pour avions ; dispositifs d'aide au pilotage pour avions ; dispositifs de pilotage automatique pour avions.