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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DAHER
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DAHER-VANATOME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAHER-VANATOME
COMPAGNIE DAHER, société anonyme

Numéro de dépôt :
4004624
Date de dépôt :
14/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2023
DAHER-VANATOME de COMPAGNIE DAHER

Présentation de la marque DAHER-VANATOME

Déposée par voie électronique le 14 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DAHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAHER-VANATOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DAHER domicilié(e) 35 Cours Pierre Puget - 13006 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 807 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Mme. Agnès DOYEN domicilié(e) 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France.

La marque DAHER-VANATOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004624.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAHER-VANATOME est expirée depuis le 14 mai 2023.

COMPAGNIE DAHER a également déposé les autres marques suivantes : LOGISTIQUE INDUSTRIELLE INTEGREE , shaping industrial intelligence , D , DAHER , SHARELOG , DAHER , DIRECT STAMPING , façonne l'intelligence industrielle , (Marque figurative) , DAHER


COMPAGNIE DAHER, société anonyme - 35 Cours Pierre Puget - 13006 - MARSEILLE - France - SIREN 054807284


INSCRIPTA, Mme. Agnès DOYEN - 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Vannes métalliques autres que parties de machines ; vannes métalliques à commande manuelle [autres que parties de machines] ; vannes métalliques, autres que parties de machines, y compris celles se composant d'alliages d'acier et de titane ; clapets de conduites d'eau en métal ; raccords et joints métalliques pour tuyaux ; manifolds métalliques pour canalisations ;

Vannes ; vannes de sectionnement ; vannes d'arrêt, vannes de régulation d'éléments gazeux ou liquides dans le domaine du nucléaire civil et militaire, le dessalement d'eau de mer, les domaines de la chimie du pétrole et du pétrole-gaz ; vannes de commande de pompes ; vannes de réglage automatique d'alimentation pour compresseurs d'air à piston ; vannes de dosage [parties de machines] ; robinets [parties de machines ou de moteurs] ; robinets à soupape ; clapets ; soupapes de pression ; soupapes de commande pour la régulation du débit de gaz et liquides [parties de machines] ; purgeurs automatiques ; régulateurs de pression ; détendeurs de pression [parties de machines] ; servomoteurs ; dispositifs électroniques de commande pour servomoteurs, disques de rupture [parties de machines] ;

Capteurs de pression ; enregistreurs de pression ; mesureurs de pression ; commandes à distance ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; logiciels de diagnostic et recherche de pannes ; voyants indicateurs de circulation de fluides ;

Assemblage, maintenance, entretien et réparation de vannes et de systèmes de contrôle et de régulation d'éléments gazeux ou liquides dans le domaine du nucléaire civil et militaire, le dessalement d'eau de mer, les domaines de la chimie du pétrole et du pétrole-gaz ;

Services de recherches, de conception graphique et technique et de développement en matière de vannes et de systèmes de contrôle et de régulation d'éléments gazeux ou liquides dans le domaine du nucléaire civil et militaire, le dessalement d'eau de mer, les domaines de la chimie du pétrole et du pétrole-gaz.