Marque enregistrée - Marque en vigueur

D
COMPAGNIE DAHER, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4154679
Date de dépôt :
06/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2025
D de COMPAGNIE DAHER

Présentation de la marque D

Déposée par voie électronique le 6 février 2015 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DAHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DAHER domicilié(e) 35 Cours Pierre Puget - 13006 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 807 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Mme. Agnès DOYEN domicilié(e) 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France.

La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154679.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D arrivera à expiration en date du 6 février 2025.

COMPAGNIE DAHER a également déposé les autres marques suivantes : LOGISTIQUE INDUSTRIELLE INTEGREE , shaping industrial intelligence , D , DAHER , SHARELOG , DAHER , DIRECT STAMPING , façonne l'intelligence industrielle , (Marque figurative) , DAHER


COMPAGNIE DAHER, Société anonyme - 35 Cours Pierre Puget - 13006 - MARSEILLE - France - SIREN 054807284


INSCRIPTA, Mme. Agnès DOYEN - 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Vannes métalliques (autres que parties de machines) ; clapets de conduites d'eau en métal ; raccords et joints métalliques pour tuyaux ; conteneurs métalliques ; conteneurs métalliques de transport ; conteneurs métalliques flottants ; conteneurs métalliques pour produits chimiques, gaz comprimés et liquides ; structures d'abris en métal ; remises de stockage en métal ; structures d'abris et abris (dits shelters) en métal ;

Vannes ; robinets (parties de machines ou de moteurs) ; robinets à soupape ; clapets ; purgeurs automatiques ; détendeurs de pression (parties de machines) ; servomoteurs ; dispositifs électroniques de commande pour servomoteurs ; disques de rupture (parties de machines) ; installations pour la fabrication et le retraitement de combustible nucléaire, pour le traitement des déchets industriels, urbains et agricoles (machines) ; installations mobiles d'épuration, de dépollution et de traitement de rejets nucléaires, industriels, urbains, agricoles (machines) ; équipements mécaniques utilisés pour et dans le domaine nucléaire (machines) ; installations permettant l'enrichissement de l'uranium (machines) ; moteurs d'avions ; pièces et parties constitutives de moteurs d'avion ; moteurs d'avions électriques ;

Appareils pour le traitement de l'information ; équipements de saisie et de traitement des données ; logiciels informatiques (programmes enregistrés) ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; Capteurs de pression ; enregistreurs de pression ; mesureurs de pression ; commandes à distance ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; logiciels de diagnostic et recherche de pannes ; logiciels de diagnostic d'organisation industrielle et logistique ; voyants indicateurs de circulation de fluides ; régulateurs de pression ;

Installations de distribution de tous types de fluides pour aéronefs, à savoir: air, oxygène, eau, carburant, hydraulique, huile ; appareils et installations de conditionnement, de traitement d'air ; tuyauterie ; appareils et installations de ventilation ; appareils et installation de climatisation ; appareils et installations de chauffage ; réchauffeurs d'air ; sécheurs d'air ; dispositifs de refroidissement de l'air ; installations de filtrage d'air ; appareils et installations pour la purification de l'air et de l'eau ; appareils et installations de distribution d'eau ; appareils et installations de production de vapeur ;

Véhicules aériens, aéronefs, avions aéroglisseurs, avions amphibies, hydravions, hydroglisseurs ; transporteurs aériens ; fuselages d'avions, éléments structurels pour avions ; sous-ensembles techniques, hybrides métallique et composite ;

Coffres ; conteneurs non métalliques ; conteneurs rotomoulés ; caisses en bois ou en matière plastique ; récipients non métalliques pour combustibles liquides ;

Services de sous-traitance, d'assistance commerciale dans le domaine industriel ; gestion de ressources humaines ; services de gestion de projets commerciaux ; services de gestion administrative de stocks ; gestion administrative de commandes ; gestion commerciale dans le domaine de la logistique, du transport et de la livraison ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires ; recherche de marchés ; informations statistiques ; analyse de prix de revient ; expertise en affaire ; prévisions économiques ; recherche de partenariat dans le domaine des affaires (intermédiation commerciale) ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; médiation commerciale et conseils dans la vente d'équipements et la prestation de services liés à l'aviation civile, aux avions et leurs pièces, médiation commerciale et conseils dans la vente de vannes ; médiation commerciale et conseils dans la vente de conteneurs ;

Installation de matériel informatique ; installation et maintenance de centrales et d'équipements industriels ; installation, entretien et réparation d'équipements de sécurité ; installation, maintenance et réparation d'appareils pour le transport de marchandises ; services de construction en matière d'ingénierie civile ; installation, maintenance et réparation de machines industrielles et d'usines de fabrication ; assemblage, montage et démontage d'équipements industriels ; services de construction, d'installation et de maintenance de centres de stockage, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires ; démantèlement de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires, de chaudières non nucléaires, d'usines de production, de transport, de distribution d'électricité, d'installations et équipements de recherche ; services de construction, d'installation et de maintenance d'installations, d'équipements destinés au transport de matières dans le domaine de l'énergie nucléaire ; supervision de travaux de construction ; entretien ou nettoyage de bâtiment, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets divers ; services d'assemblage d'avions ou de partie d'avions ; entretien, maintenance, suivi technique, rénovation et réparation d'avions ; maintenance d'instruments de mesurage, gabarits, outils et pièces de rechange ; assemblage, maintenance, entretien et réparation de vannes et de systèmes de contrôle et de régulation d'éléments gazeux ou liquides ; entretien et réparation de conteneurs de transport ; services de construction, d'installation, d'entretien et de réparation d'abris techniques rigides dits "shelters" ; services de réparation, d'entretien et de maintenance de machines et de machines-outils, de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), de manipulateurs industriels (machines), de robots (machines), d'appareils de manutention (chargement et déchargement), d'appareils de levage et de conteneurs de déchets industriels et de matières radioactives ; services de réparation de circuits imprimés (cartes logiques) ;

Logistique de transport ; logistique de distribution de produits finis et semi-finis ; logistique de distribution de produits liée à la maintenance et à la réparation d'équipements et de matériels (pièces détachées, pièces de rechange) ; fret ; approvisionnement (transport) ; manutention ; enlèvement de marchandises ; dépôt de marchandises ; conditionnement et reconditionnement de marchandises ; livraison, déchargement, réception de marchandises ; remorquages ; informations et actualisation d'informations en matière d'affrètement, accessibles par code d'accès à Internet ou par réseau de type Internet permettant aux abonnés de connaître la localisation des biens affrétés ; entreposage de marchandises en douane ; consignation ; location de conteneurs d'entreposages ; location de véhicules ; location d'installations frigorifiques ; collecte, regroupement, tri, conditionnement, transport, distribution, stockage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et déchets nucléaires ;

Décontamination de déchets nucléaires, décontamination chimique de centrales nucléaires ; Décontamination de matériaux dangereux ; fabrication d'éléments moulés sur commande ; services de traitement de déchets nucléaires ;

Etude de projets techniques ; services d'analyse de risques techniques industriels (recherche technique) ; analyse de schémas d'organisation logistique (recherche technique) ; services d'ingénierie dans le domaine de la technologie de l'énergie, de la construction, des communications et de l'environnement ; ingénierie aéronautique et aérospatiale ; développement de méthodes de mesurage et d'essai ; recherches techniques et scientifiques ; recherches en mécanique ; contrôle de qualité ; location de logiciels informatiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias ; conception et développement de systèmes informatiques et logiciels pour des applications industrielles ; services de programmation informatique pour la sécurité de données électroniques ; élaboration (conception) de banques de données techniques ; services d'audits environnementaux pour les sites, les installations et les équipements dans les domaines de l'énergie (conseils et études techniques) ; contrôle de matières nucléaires ; services de recherches, de conception graphique et technique et de développement en matière de vannes et de systèmes de contrôle et de régulation d'éléments gazeux ou liquides dans le domaine du nucléaire civil et militaire, le dessalement d'eau de mer, les domaines de la chimie du pétrole et du pétrole-gaz ; essais techniques de vol dans le domaine aéronautique ;

Services d'audit en matière de sécurité des installations et des équipements nucléaires, de mines, d'usines et de centre d'entreposage, de stockage, de traitement, et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux utilisés dans le domaine nucléaire, d'uranium et de déchets nucléaires, de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires.