COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX - C I I C, Société anonyme
Numéro de dépôt :
1596260
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2030
Présentation de la marque T TENOR
Déposée le 8 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX - C I I C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « T TENOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX - C I I C domicilié(e) 5/7 rue de Bretagne,
ZAC des Bethunes,
95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 565 049 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK,
Mme Devevey Bénédicte domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées,
75008 Paris - France.
La marque T TENOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX - C I I C, Société anonyme - 5/7 rue de Bretagne,
ZAC des Bethunes,
95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 302565049
PROMARK,
Mme Devevey Bénédicte - 62 Avenue des Champs Elysées,
75008 Paris - France
Inscription le 31 mai 2000 - Changement de dénomination n°301309 - Publication au BOPI 2000-05-31
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2000 n°2174239 - Publication au BOPI 2000-05-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2010 n°2443003 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-06-09
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2020 n°2752474 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-26
Sels de métaux précieux destinés à l'industrie pour le traitement de surface. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières destinés à l'industrie pour le traitement de surface
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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