COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX - C I I C, Société anonyme
Numéro de dépôt :
1596259
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2030
Présentation de la marque T TELA
Déposée le 8 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX - C I I C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « T TELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX - C I I C domicilié(e) 5/7 rue de Bretagne,
ZAC des Bethunes,
95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 565 049 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK,
Mme Devevey Bénédicte domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées,
75008 Paris - France.
La marque T TELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX - C I I C, Société anonyme - 5/7 rue de Bretagne,
ZAC des Bethunes,
95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 302565049
PROMARK,
Mme Devevey Bénédicte - 62 Avenue des Champs Elysées,
75008 Paris - France
Inscription le 31 mai 2000 - Changement de dénomination n°301309 - Publication au BOPI 2000-05-31
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2000 n°2174240 - Publication au BOPI 2000-05-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2010 n°2441934 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2020 n°2752475 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-26
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparation pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;et plus particulièrement des produits chimiques pour le traitement de surface.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, câbles et fils métalliques non électriques, produits en métaux non précieux non compris dans d'autres classes et notamment tous les métaux non ferreux pour le traitement de surface. Minerais
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
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