Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMPERE TRAFFIC PAINT
COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX - CIIC, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4112581
Date de dépôt :
19/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2024
AMPERE TRAFFIC PAINT de COMPAGNIE D\'INVESTISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX - CIIC

Présentation de la marque AMPERE TRAFFIC PAINT

Déposée par voie électronique le 19 août 2014 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX - CIIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMPERE TRAFFIC PAINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX - CIIC domicilié(e) 5/7 rue de Bretagne, ZAC des Bethunes - 95310 - Saint Ouen L'Aumone - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 565 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme. Bénédicte Devevey domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque AMPERE TRAFFIC PAINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMPERE TRAFFIC PAINT est expirée depuis le 19 août 2024.

COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX - CIIC a également déposé les autres marques suivantes : NOVOCHROME , AMPERE ATHLETIC PAINT , UNIVERSAL MARKER , supercap supercap , A.M.P.E.R.E. , FLEXUS , HACCP CERTIFIED FOOD SAFETY , AMPERE TRAFFIC TAPE , AMPERE FLOOR PAINT , CIIC


COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX - CIIC, Société anonyme - 5/7 rue de Bretagne, ZAC des Bethunes - 95310 - Saint Ouen L'Aumone - France - SIREN 302565049


PROMARK, Mme. Bénédicte Devevey - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Peinture en aérosol ou non.