Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE DES VETERINAIRES
COMPAGNIE D'INCINERATION DES ANIMAUX FAMILIERS, société anonyme

Numéro de dépôt :
3779586
Date de dépôt :
04/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
04/11/2020
LA COMPAGNIE DES VETERINAIRES de COMPAGNIE D\'INCINERATION DES ANIMAUX FAMILIERS

Présentation de la marque LA COMPAGNIE DES VETERINAIRES

Déposée le 4 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'INCINERATION DES ANIMAUX FAMILIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LA COMPAGNIE DES VETERINAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'INCINERATION DES ANIMAUX FAMILIERS domicilié(e) 5 rue de Boussieres - 59157 - BEAUVOIS EN CAMBRESIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 015 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE JURIDIQUE AVOCATS, Me Thomas DESCHRYVER domicilié(e) 99 rue nationale - 59014 - LILLE Cedex - France.

La marque LA COMPAGNIE DES VETERINAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE DES VETERINAIRES est expirée depuis le 4 novembre 2020.

COMPAGNIE D'INCINERATION DES ANIMAUX FAMILIERS a également déposé les autres marques suivantes : la compagnie DES VÉTÉRINAIRES


COMPAGNIE D'INCINERATION DES ANIMAUX FAMILIERS, société anonyme - 5 rue de Boussieres - 59157 - BEAUVOIS EN CAMBRESIS - France - SIREN 393015490


ESPACE JURIDIQUE AVOCATS, Me Thomas DESCHRYVER - 99 rue nationale - 59014 - LILLE Cedex - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 26 janvier 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°568151 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26

Animaux de compagnie (shampooings pour –), cosmétiques pour animaux, nécessaires de cosmétique pour animaux, parfums pour animaux de compagnie, shampooings pour animaux de compagnie, toilette (eaux de –) pour animaux de compagnie.

Aminoacides à usage vétérinaire, analgésiques à usage vétérinaire, anesthésiques à usage vétérinaire, animaux nuisibles (produits pour la destruction des –), animaux (produits pour laver les –), antiparasitaires (colliers –) pour animaux, antiparasitaires (produits –), antiseptiques à usage vétérinaire, attrape-mouches, bactériennes (préparations –) à usage vétérinaire, bandes adhésives à usage vétérinaire, bandes pour pansements à usage vétérinaire, baumes a usage vétérinaire, bestiaux (produits pour laver les –), bicarbonate de soude à usage vétérinaire, biologiques (préparations –) a usage vétérinaire, bois de cèdre anti insectes, bracelets à usage vétérinaire, cachets à usage vétérinaire, calmants à usage vétérinaire, cataplasmes à usage vétérinaire, cellulose (esters de –) à usage vétérinaire, cellulose (éthers de –) à usage vétérinaire, chiens (lotions pour –), chiens (produits pour laver les –), chiens (répulsifs pour –), chimiques (préparations –) à usage vétérinaire, chirurgicaux (tissus –) à usage vétérinaire, ciment pour sabots d'animaux, colliers antiparasitaires pour animaux, compléments nutritionnels à usage vétérinaire, cultures de micro organismes a usage vétérinaire, désherbants, emplâtres à germicides, glu contre les mouches, graisses à usage vétérinaire, insectes (encens répulsif pour –), insecticides, insectifuges, insémination artificielle (sperme pour l'–) à usage vétérinaire, larves (produits pour détruire les –), laver les animaux (produits pour –), laxatifs à usage vétérinaire, levure à usage vétérinaire, limaces (produits pour détruire les –), lotions à usage vétérinaire, médicaments a usage vétérinaire, micro organismes (cultures de –) à usage vétérinaire, micro-organismes (préparations de –) à usage vétérinaire, micro-organismes (substances nutritives pour –) à usage vétérinaire, mort-aux-rats, mouches (attrape-–), mouches (glu contre les –), mouches (tue-–), oligo-éléments (préparations d'–) pour la consommation animale, organismes (cultures de micro-–) à usage vétérinaire, pansements (articles pour –) à usage vétérinaire, pesticides, remèdes à usage vétérinaire, répulsifs pour chiens, sang à usage vétérinaire, souris (produits pour détruire les –), vétérinaires (produits –), vitamines (préparations de –) à usage vétérinaire.

Abattage des animaux de boucherie (appareils pour l'–), animaux (appareils et outils pour dépouille des –), animaux de boucherie (appareils pour l'abattage des –), bestiaux (instruments à marquer les –), bétail (appareils à étourdir le –), bétail (tondeuses pour le –), bêtes (appareils et outils pour la dépouille des –) bêtes de boucherie (appareils pour l'abattage des –), biche (pieds-de-–) [outils], boucherie (appareils pour la dépouille des animaux de –), boucherie (appareils pour l'abattage des animaux de –), dépouille des animaux (appareils et outils pour la –), étourdir le bétail (appareils à –), marquer les bestiaux (instruments à), poil des animaux (tondeuses pour la coupe du –).

Anesthésie (appareils d'–) à usage vétérinaire, bandages élastiques à usage vétérinaire, bandages plâtrés à usage vétérinaire, bandes plâtrées à usage vétérinaire, bestiaux (appareils obstétricaux pour –), bottes à usage vétérinaire, canules à usage vétérinaire, cathéters à usage vétérinaire, champs opératoires [draps stériles] à usage vétérinaire, chirurgicales (agrafes –) à usage vétérinaire, chirurgicales (éponges –) à usage vétérinaire, chirurgicaux (appareils et instruments –) à usage vétérinaire, chirurgiens (fils de –) à usage vétérinaire, chirurgiens (miroirs pour –) à usage vétérinaire, chirurgiens (trousses de –) à usage vétérinaire, ciseaux pour la chirurgie à usage vétérinaire, civières à usage vétérinaire, compte-gouttes à usage vétérinaire, défibrillateurs à usage vétérinaire, diagnostic (appareils pour le –) à usage vétérinaire, drains à usage vétérinaire, draps chirurgicaux, écrans radiologiques à usage à usage vétérinaire, électrocardiographes à usage vétérinaire, électrodes à usage vétérinaire, éponges chirurgicales à usage vétérinaire, fils de chirurgiens à usage vétérinaire, fils de guidage à usage vétérinaire, flacons compte-gouttes à usage médical vétérinaire, gants à usage vétérinaire, mallettes spéciales pour instruments vétérinaire, masques utilisés par le personnel vétérinaire, vétérinaire (appareils et instruments –), réanimation (appareils de – à usage vétérinaire), sang à usage vétérinaire (appareils pour l'analyse du –), seringues à usage vétérinaire, sondes à usage vétérinaire, stéthoscopes, vêtements spéciaux pour salles d'opération, vétérinaires (appareils et instruments –).

Additifs pour fourrages non à usage médical, algues pour l'alimentation animale, alimentaires fortifiantes (substances –) pour les animaux, alimentaires (produits –) pour animaux, aliments pour animaux, animaux (aliments pour –), animaux de compagnie (boissons pour –), animaux de compagnie (nourriture pour –), animaux de ménagerie, animaux domestiques (papier sablé pour –). [Litière], animaux domestiques (sable aromatique pour –) [litière], animaux (objets comestibles a mâcher pour –), animaux (substances alimentaires fortifiantes pour), animaux vivants, appâts vivants pour la pèche, arachides (farine d'–) pour animaux, arachides (tourteaux d'–) pour animaux, bestiaux (aliments pour –), bestiaux (levure pour –), bétail (aliments pour le –), bétail (sel pour le –), biscuits pour chiens, boissons pour animaux de compagnie, céréales (résidus du traitement des grains de –) pour l'alimentation du bétail, chiens (biscuits pour –), confits [aliments pour animaux], distillerie (résidus de –) [aliments pour animaux], engraissement des animaux (produits pour l'–), farine de poisson pour l'alimentation animale, farines pour animaux, fortifiantes (substances alimentaires –) pour animaux, graines pour l'alimentation animale, levure pour bestiaux, litières (produits pour –), ménagerie (animaux de –), nourriture pour animaux de compagnie, objets comestibles à mâcher pour animaux, oiseaux (aliments pour –), os de seiche pour oiseaux, papier sablé pour animaux domestiques [litière], ponte de la volaille (produits pour la –), protéine pour l'alimentation animale, résidus de distillerie [aliments pour animaux], résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, sable aromatique pour animaux domestiques [litière], seiche (os de –) pour oiseaux, sel pour le bétail, tourbe pour litières, volaille [animaux vivants], volaille pour l'élevage volaille (produits pour la ponte de la –).

Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, affaires (aide à la direction des –), affaires (consultation professionnelle d'–), affaires (informations d'–), affaires (renseignements d'–), aide à la direction des affaires, annonces publicitaires (diffusion d'–), commerciales (aide à la direction d'entreprises industrielles ou –), communication (présentation de produits sur tout moyen de –) pour la vente au détail, conseils commerciaux (informations et –) aux consommateurs, conseils en organisation et direction des affaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, diffusion [distribution] d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], direction des affaires (aide à la –), distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], échantillons (diffusion [distribution] d'–), entreprises commerciales ou industrielles (aide à la direction d'–), informations d'affaires, publication de textes publicitaires, publicitaire (courrier –), publicitaire (diffusion de matériel –) [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], publicitaires (publication de textes –), publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance.

Animaux nuisibles (destruction des –) autres que dans l'agriculture, déparasitage d'installations électriques, dératisation, désinfection, destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture.

Appel radioélectrique (services d'–) [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques].

Abattage et incinération d'animaux, animaux (abattage d'–), incinération d'ordures, taxidermie, traitement de matériaux (informations en matière de –), traitement des déchets [transformation].

Animaux (pensions pour –), pensions pour animaux, fourrière pour animaux.

Animaux (élevage d'–), animaux nuisibles (destruction des –) dans l'agriculture l'horticulture et la sylviculture, animaux (pansage d'–), animaux (toilettage d'–), art vétérinaire, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture l'horticulture et la sylviculture, élevage d'animaux, pansage d'animaux, toilettage d'animaux, vétérinaire (art –).

Animaux de compagnie (gardiennage à domicile d'–), gardiennage à domicile d'animaux de compagnie.