COMPAGNIE D'IMPORTATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES CIPAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de dépôt :
3210399
Date de dépôt :
18/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2023
Présentation de la marque L'évasion savoureuse Délice Monde
Déposée le 18 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'IMPORTATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES CIPAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'évasion savoureuse Délice Monde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-13 du 28 mars 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'IMPORTATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES CIPAL domicilié(e) 394 RUE DE FLINS, LES NEUFS ARPENTS - 78410 - BOUAFLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 813 563 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque L'évasion savoureuse Délice Monde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE D'IMPORTATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES CIPAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 394 RUE DE FLINS, LES NEUFS ARPENTS - 78410 - BOUAFLE - France - SIREN 328813563
INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2013 n°2518822 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-16
Viande, poisson, poissons conservés ou surgelés, bâtonnets de poissons surgelés, mollusques comestibles (non vivants) , coquillages (non vivants) , crustacés (non vivants) , volaille et gibier, extraits de viande, , charcuterie, pâtés de foie, plats cuisinés et mets à base de viande et de poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, salades de légumes, salades de fruits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, potages. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glaces à rafraîchir, friands, tourtes, bouchées à la reine, quiches, pizzas, pâtés en croûte, pâte à tarte, pâte à pain, chapelure, pâtes alimentaires, pâtés à la viande. Produits forestiers (ni préparés, ni transformés) , graines, semences, animaux vivants, plantes et fleurs naturelles, malt, aliments pour animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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