DELICE QUATRE TOQUES
Présentation de la marque DELICE QUATRE TOQUES
Déposée le 10 juin 1992 par la société COMPAGNIE D'IMPORTATION de PRODUITS ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICE QUATRE TOQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DELICE QUATRE TOQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE QUATRE TOQUES est expirée depuis le 10 juin 2002.
COMPAGNIE D'IMPORTATION de PRODUITS ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-47
Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25