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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'IMPORTATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES CIPAL
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BON & APPÉTISSANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BON & APPÉTISSANT
COMPAGNIE D'IMPORTATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES CIPAL. société anonyme

Numéro de dépôt :
3090431
Date de dépôt :
22/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2011

Présentation de la marque BON & APPÉTISSANT

Déposée le 22 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'IMPORTATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES CIPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BON & APPÉTISSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'IMPORTATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES CIPAL domicilié(e) 394, rue de Flins, Les Neuf Arpents, 78410 BOUAFLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 813 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A - France.

La marque BON & APPÉTISSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON & APPÉTISSANT est expirée depuis le 22 mars 2011.

COMPAGNIE D'IMPORTATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES CIPAL a également déposé les autres marques suivantes : LE BAUVOIS , BON ET APPETISSANT , FRIPEX , FRIPEX , FRITES DE LA MER , Effeuillades de Poulet , PANEX , BOUCHEES OCEANES , DELICE QUATRE TOQUES , LES CHIFFONNADES


COMPAGNIE D'IMPORTATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES CIPAL. société anonyme - 394, rue de Flins, Les Neuf Arpents, 78410 BOUAFLE - France - SIREN 328813563


APPLIMA S.A - France


Inscription le 23 avril 2003 - Rejet partiel n°369495 - Publication au BOPI 2003-04-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Produits forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ; malt.