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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'HOTELS
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HOMETEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMETEL
COMPAGNIE D'HOTELS S.A.

Numéro de dépôt :
3346758
Date de dépôt :
04/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2015
HOMETEL de COMPAGNIE D\'HOTELS

Présentation de la marque HOMETEL

Déposée le 4 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'HOTELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOMETEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'HOTELS domicilié(e) BAT ALLIANCE C,74160 ARCHAMPS - 74160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 920 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE D'HOTELS domicilié(e) BAT ALLIANCE C,74160 ARCHAMPS - 74160 - France.

La marque HOMETEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMETEL est expirée depuis le 4 mars 2015.


COMPAGNIE D'HOTELS S.A. - BAT ALLIANCE C,74160 ARCHAMPS - 74160 - France - SIREN 414920751


COMPAGNIE D'HOTELS - BAT ALLIANCE C,74160 ARCHAMPS - 74160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Hébergement temporaire à savoir = résidence de tourisme. Résidence hôtelière.