Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J TAVERNITI LITTLE
COMPAGNIE D'HABILLEMENT DE TOULOUSE, Société Anonyme ayant son siège social

Numéro de dépôt :
1540062
Date de dépôt :
06/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/1999
J TAVERNITI LITTLE de COMPAGNIE D\'HABILLEMENT DE TOULOUSE

Présentation de la marque J TAVERNITI LITTLE

Déposée le 6 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'HABILLEMENT DE TOULOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « J TAVERNITI LITTLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'HABILLEMENT DE TOULOUSE domicilié(e) 70, chemin Gabardie à, 31200 Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle Bardou - France.

La marque J TAVERNITI LITTLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J TAVERNITI LITTLE est expirée depuis le 6 juillet 1999.

COMPAGNIE D'HABILLEMENT DE TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE BLEU PAR J. TAVERNITI , J TAVERNITI GROUPE BLEU INDIGO BLEU , GROUP BLUE J TAVERNITI


COMPAGNIE D'HABILLEMENT DE TOULOUSE, Société Anonyme ayant son siège social - 70, chemin Gabardie à, 31200 Toulouse - France


Cabinet Morelle Bardou - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Inscription le 10 mai 1994 - Transmission de propriété n°172392 - Publication au BOPI 1994-05-10

Inscription le 15 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63891 - Publication au BOPI 1992-06-15

Vêtements de sport et de loisir, chaussures et chapellerie, tous ces produits étant destinés aux enfants