COMPAGNIE D'EXPLOITATION DES SERVICES AUXILIAIRES AERIENS (SERVAIR), Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3898172
Date de dépôt :
16/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
16/02/2022
Présentation de la marque TERRE D'ESCALE
Déposée le 16 février 2012 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'EXPLOITATION DES SERVICES AUXILIAIRES AERIENS (SERVAIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « TERRE D'ESCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'EXPLOITATION DES SERVICES AUXILIAIRES AERIENS (SERVAIR domicilié(e) Continental Square, 4, Place de Londres, B.P. 19701, Roissypôle, 95726 ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4, rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque TERRE D'ESCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE D'EXPLOITATION DES SERVICES AUXILIAIRES AERIENS (SERVAIR), Société Anonyme - Continental Square, 4, Place de Londres, B.P. 19701, Roissypôle, 95726 ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE CEDEX - France
Cabinet MEYER & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4, rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Viande, poisson, volaille, gibier, abats ; extraits de viande, poisson, volaille ou gibier ; conserves de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; fruits et légumes conservés, surgelés, congelés, séchés et cuits ; en-cas à base de fruits, fruits confits, fruits conservés dans l'alcool, tranches de fruits, salades de fruits, salades de légumes, salades préparées, gelées, confitures, marmelade, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, beurre, margarine, crème, fromages, yaourt, boissons lactées où le lait prédomine, milk-shakes (boissons frappées à base de lait), huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, mélanges contenant de la graisse pour tartines, foie gras, champignons conservés, surgelés, congelés, séchés ou cuits, conserves de champignons, oeufs de poisson préparés, caviar, coquillages (non vivants), crustacés (non vivants), mollusques comestibles (non vivants), sashimi (préparation à base de poisson), herbes potagères conservées, surgelées, congelées, séchés ou cuites ; chips (pommes de terre), amandes et arachides préparées, croquettes alimentaires, olives conservées, pickles, cornichons, pois conservés, aliments à base de légumes fermentés, salaisons, charcuterie, potages, consommés, bouillons, préparations pour faire des bouillons, des consommés ou des potages, jus de viande, de volaille ou gibier, jus végétaux pour la cuisine, jus de légumes pour la cuisine, protéine pour l'alimentation humaine, tofu, mets, plats préparés ou cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, abats, fruits, légumes, champignons, oeufs, coquillages, crustacés, mollusques ou de produits de la pêche.
Café, succédanés de café, préparations végétales remplaçant le café, boissons à base de café, thé, boissons à base de thé, cacao, boissons à base de cacao, chocolat, boissons à base de chocolat, sucre, succédanés de sucre, sirop de mélasse, sucreries, confiserie, pâtes de fruits (confiserie), bonbons, gommes à mâcher non à usage médical, miel, farines, mets à base de farine, céréales préparés ou transformés, préparations faites de céréales, mets à base de céréales, en-cas à base de céréales, aliments à base de céréales, barres de céréales hyper protéinées, pain, petits pains, pâtisserie, petits fours (pâtisserie), mousses (entremets), biscottes, biscuits, biscuiterie, brioches, tartes, gâteaux, pâte pour gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, crêpes, gaufres, glaces comestibles, glaces alimentaires, glace à rafraîchir, yaourt glacé (glaces alimentaires), sorbets (glaces alimentaires), crèmes glacées, crèmes anglaises, crèmes dessert, sel, poivre, moutarde, vinaigre, assaisonnements, condiments, sauces, (condiments), ketchup (sauces), mayonnaises, épices, marinades, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, câpres, semoule, riz, pâtes alimentaires, blé préparé ou transformé, flocons de céréales séchées, flocons de maïs, maïs grillé, maïs grillé éclaté (pop corn), muesli, corn flakes, crackers, sandwiches, pâtés à la viande, pizzas, tourtes, quiches, édulcorants naturels, tapioca, poudings, bouillie alimentaire à base de lait, infusions non médicinales, sushi, makis, norimakis, miso (préparation à base de soja, de riz ou d'orge), rouleaux du printemps, plats préparés ou cuisinés à base de céréales, pâtes alimentaires, riz, semoule ou blé.
Fruits et légumes frais, champignons frais, fleurs naturelles notamment comestibles, herbes potagères fraîches, poissons vivants, coquillages, crustacés et mollusques vivants, produits de l'élevage, racines alimentaires.
Eaux (boissons), eaux de table, eaux gazeuses, eaux minérales, boissons de fruits, jus de fruits, nectars de fruits, jus de légumes (boissons), jus végétaux, (boissons), boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies), boissons sans alcool, cocktails sans alcool, apéritifs sans alcool, limonades, sirops pour boissons, sodas, sorbets, (boissons), extraits de fruits sans alcool, préparations pour faire des boissons, boissons à base de petit lait, boissons isotoniques, bières.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins mousseux, vins de Champagne, apéritifs, cocktails, liqueurs, spiritueux, digestifs (alcools et liqueurs), boissons distillées, eaux-de-vie, extraits de fruits avec alcool, boissons alcooliques contenant des fruits, cidres, essences alcooliques, extraits alcooliques.
Restauration (alimentation), services de traiteurs, services de restauration à emporter, services de bars, services de piano bars, services de salon bars, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cantines, préparation et fourniture de repas et boissons, restauration (repas) notamment dans les aéroports et à bord des avions, location de chaises, tables, linge de table, vaisselle, couverts ou verrerie ; location et réservation de salles et salons de réception, de restaurants, de cafés, de cafétérias, de piano bars ou de salon bars.
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