Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERAP
COMPAGNIE D'ETUDES ET REALISATION D'AUTOMATISMES ET DE PROCESSEURS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1363092
Date de dépôt :
01/07/1986
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
01/07/1996

Présentation de la marque CERAP

Déposée le 1 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'ETUDES ET REALISATION D'AUTOMATISMES ET DE PROCESSEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « CERAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'ETUDES ET REALISATION D'AUTOMATISMES ET DE PROCESSEURS domicilié(e) 73, rue des Javaux, 38320 EYBENS. - France.

La marque CERAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERAP est expirée depuis le 1 juillet 1996.

COMPAGNIE D'ETUDES ET REALISATION D'AUTOMATISMES ET DE PROCESSEURS a également déposé les autres marques suivantes : ANACOMP , INTERCOMP


COMPAGNIE D'ETUDES ET REALISATION D'AUTOMATISMES ET DE PROCESSEURS (S.A.) - 73, rue des Javaux, 38320 EYBENS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Appareils et instruments électroniques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de réglage, de signalisation, de contrôle, et de commande, en particulier tout système d'acquisition de données et de contrôle-commande de procédés industriels.