Compagnie d'Etudes et Plastiques (Société anonyme)
Numéro de dépôt :
1469495
Date de dépôt :
03/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2008
Présentation de la marque SUPERPOT
Déposée le 3 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) Compagnie d'Etudes et Plastiques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUPERPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie d'Etudes et Plastiques domicilié(e) 21 rue de l'Industrie, 63300 THIERS (dossier no 2117104) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 499 061 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) (dossier no 2117104) - France.
La marque SUPERPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPERPOT est expirée depuis le 3 juin 2008.
Compagnie d'Etudes et Plastiques a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , C.E.P.
Compagnie d'Etudes et Plastiques (Société anonyme) - 21 rue de l'Industrie, 63300 THIERS (dossier no 2117104) - France - SIREN 331499061
CABINET MADEUF - (dossier no 2117104) - France
Renouvellement sans limitation n°2117104 - Publication au BOPI 1998-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46
Inscription le 6 octobre 2008 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°482125 - Publication au BOPI 2008-10-06
Demande de renouvellement le 29 avril 2008 n°2371652 - Publication au BOPI 2008-04-29
Récipients, poteries agricoles, horticoles, notamment jardinières, vasques, bacs, pots à fleurs, corbeilles pour plantes, seaux, bocaux, cache-pots en terre cuite, matière plastique, céramique.Arrosoirs et pommes d'arrosoir en matière plastique.Seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes. Liens agricoles, horticoles en matière plastique, cordons, cordages et ficelles notamment pour tuteurs, plantes, clôtures.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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