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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Compagnie d'Etudes et Plastiques
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Compagnie d'Etudes et Plastiques (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1469721
Date de dépôt :
06/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2008
Marque figurative de Compagnie d\'Etudes et Plastiques

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) Compagnie d'Etudes et Plastiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie d'Etudes et Plastiques domicilié(e) 21 rue de l'Industrie, 63300 THIERS (dossier no 2117105) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 499 061 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) (dossier no 2117105) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469721.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 juin 2008.

Compagnie d'Etudes et Plastiques a également déposé les autres marques suivantes : SUPERPOT , C.E.P.


Compagnie d'Etudes et Plastiques (Société anonyme) - 21 rue de l'Industrie, 63300 THIERS (dossier no 2117105) - France - SIREN 331499061


CABINET MADEUF - (dossier no 2117105) - France


Renouvellement sans limitation n°2117105 - Publication au BOPI 1998-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Récipients, poteries agricoles, horticoles, notamment jardinières, vasques, bacs, pots à fleurs, corbeilles pour plantes, seaux, bocaux, cache-pots en terre cuite, matière plastique, céramique.Arrosoirs et pommes d'arrosoir en matière plastique.Seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes. Liens agricoles, horticoles en matière plastique, cordons, cordages et ficelles notamment pour tuteurs, plantes, clôtures.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.