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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'ETUDES DE SYSTEMES D'AUTOMATISMES ET DE MATERIELS ELECTRONIQUES
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DOMOBOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOBOX
COMPAGNIE D'ETUDES DE SYSTEMES D'AUTOMATISMES ET DE MATERIELS ELECTRONIQUES, dite CESAME (S.A.)

Numéro de dépôt :
1528773
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
28/04/1999

Présentation de la marque DOMOBOX

Déposée le 28 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'ETUDES DE SYSTEMES D'AUTOMATISMES ET DE MATERIELS ELECTRONIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « DOMOBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'ETUDES DE SYSTEMES D'AUTOMATISMES ET DE MATERIELS ELECTRONIQUES domicilié(e) 3 Rue Edouard Belin à, 57070 METZ - France.

La marque DOMOBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOBOX est expirée depuis le 28 avril 1999.

COMPAGNIE D'ETUDES DE SYSTEMES D'AUTOMATISMES ET DE MATERIELS ELECTRONIQUES a également déposé les autres marques suivantes : IMMOBOX , SIDCAR , PARKINFO , HERAUT


COMPAGNIE D'ETUDES DE SYSTEMES D'AUTOMATISMES ET DE MATERIELS ELECTRONIQUES, dite CESAME (S.A.) - 3 Rue Edouard Belin à, 57070 METZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Appareils et instruments de commande, de mesurage, de contrôle, de signalisation, de communication, de transmission, de gestion, de secours, notamment pour la régulation, la programmation, le délestage, l'optimisation des énergies et des fluides, la gestion d'automatismes, la surveillance et le contrôle d'accès, la détection d'intrus et d'incendie, de pannes d'appareils, d'appel de détresse, la transmission des messages et du son, dans les domaines de l'électronique, l'informatique, la domotique, la téléphonie, la sécurité des biens et des personnes. Matériels et équipements pour le traitement de l'information, logiciels