Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSVECTOR
COMPAGNIE D'ETUDES DE REALISATIONS ET DE COMMERCIALISATIONS - C.E.R.C.O.

Numéro de dépôt :
1082036
Date de dépôt :
08/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TRANSVECTOR

Déposée le 8 janvier 1979 par COMPAGNIE D'ETUDES DE REALISATIONS ET DE COMMERCIALISATIONS - C.E.R.C.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRANSVECTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE D'ETUDES DE REALISATIONS ET DE COMMERCIALISATIONS - C.E.R.C.O. domicilié(e) (société anonyme), 105, rue des Bas, 92600 ASNIERES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque TRANSVECTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TRANSVECTOR est expirée depuis le 8 janvier 1989.

COMPAGNIE D'ETUDES DE REALISATIONS ET DE COMMERCIALISATIONS - C.E.R.C.O a également déposé les autres marques suivantes : TURB-ETUVE


COMPAGNIE D'ETUDES DE REALISATIONS ET DE COMMERCIALISATIONS - C.E.R.C.O. - (société anonyme), 105, rue des Bas, 92600 ASNIERES. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°5985 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°5986 - Publication au BOPI

Machines, appareils et outils mécaniques pour l'industrie des plastiques;transporteurs, dispositifs et installations de transport, appareils d'alimentation.