COMPAGNIE D'EQUIPEMENTS AUTOMOBILES AXO SCINTEX, C.E.A. AXO SCINTEX, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1220744
Date de dépôt :
03/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2012
Présentation de la marque SCINTEX-SANOR
Déposée le 3 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'EQUIPEMENTS AUTOMOBILES AXO SCINTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCINTEX-SANOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'EQUIPEMENTS AUTOMOBILES AXO SCINTEX domicilié(e) 45 rue du Fort-Manoir,78320 LE MESNIL SAINT-DENIS (dossier no 2224997) - 78320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 959 217 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) 35 rue de Berne,75008 PARIS (dossier no 2224997) - 75008 - France.
La marque SCINTEX-SANOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCINTEX-SANOR est expirée depuis le 3 décembre 2012.
COMPAGNIE D'EQUIPEMENTS AUTOMOBILES AXO SCINTEX a également déposé les autres marques suivantes : SANOR
COMPAGNIE D'EQUIPEMENTS AUTOMOBILES AXO SCINTEX, C.E.A. AXO SCINTEX, Société Anonyme - 45 rue du Fort-Manoir,78320 LE MESNIL SAINT-DENIS (dossier no 2224997) - 78320 - France - SIREN 329959217
Cabinet FABER - 35 rue de Berne,75008 PARIS (dossier no 2224997) - 75008 - France
Renouvellement avec limitation le 18 juillet 2002 n°2007961 - Publication au BOPI 2002-07-18
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2002 n°2224997 - Publication au BOPI 2002-07-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16
Inscription le 28 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°418962 - Publication au BOPI 2005-09-28
Inscription le 3 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°319744 - Publication au BOPI 2001-04-03
Inscription le 10 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320944 - Publication au BOPI 2001-04-10
Inscription - Renonciation partielle n°8073 - Publication au BOPI
Appareils et instruments électriques pour l'automobile, à savoir feux de signalisation extérieure (avants, arrières, latéraux), catadioptres, réflecteurs catadioptriques, signalisations intérieures aux véhicules, prises de courant, éclaireurs de plaque de police d'immatriculation, boites porte-fusibles, fusibles, commutateurs, interrupteurs.Phares, projecteurs d'éclairage, plafonniers.; Appareils et instruments électriques pour l'automobile, à savoir feux de signalisation extérieure (avants, arrières, latéraux), catadioptres, réflecteurs catadioptriques, signalisations intérieures aux véhicules, prises de courant, éclaireurs de plaque de police d'immatriculation, boites porte-fusibles, fusibles, commutateurs, interrupteurs.Phares, projecteurs d'éclairage, plafonniers.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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